Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, établissement public national
Numéro de dépôt :
3618030
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2018
Présentation de la marque www.laterremonavenir.com
Déposée le 3 décembre 2008 par la société Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « www.laterremonavenir.com »
Le déposant est la société Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire domicilié(e) 9 rue André Brouard BP 70510 - 49105 - ANGERS CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 401 354 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire domicilié(e) 9 rue André Brouard BP 70510 - 49105 - ANGERS CEDEX 02 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, établissement public national - 9 rue André Brouard BP 70510 - 49105 - ANGERS CEDEX 02 - France - SIREN 184401354
Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire - 9 rue André Brouard BP 70510 - 49105 - ANGERS CEDEX 02 - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; assistance médicale ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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